Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

APERÇU

Bienvenue chez Studio Bruxel ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Studio Bruxel. Studio Bruxel exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés afin de vous offrir une expérience d’achat soigneusement sélectionnée (les « Services »). Studio Bruxel est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques mentionnées dans ce document (les « Conditions d’utilisation » ou les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre pays ou région de résidence, et vous nous autorisez à permettre à vos personnes à charge mineures d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment accéder ou naviguer dans nos boutiques en ligne ou acheter l’un de nos produits ou services, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies dans nos boutiques sont exactes, actuelles et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.

Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de votre compte ainsi que de toutes les activités effectuées sur celui-ci. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder, ni concéder votre compte à une autre personne.

SECTION 2 - NOS PRODUITS

Nous faisons tout notre possible pour présenter nos produits et services de manière fidèle dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer selon le type d’appareil utilisé pour accéder à la boutique ainsi que les paramètres et configurations de votre écran.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondra à vos attentes ou sera identique à celle affichée dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment et de limiter les quantités proposées à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

SECTION 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Studio Bruxel se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande à sa discrétion et pour toute raison. Votre commande n’est acceptée qu’après confirmation par Studio Bruxel.

Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d’accepter votre commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car Studio Bruxel peut être dans l’impossibilité d’accepter une demande d’annulation une fois la commande confirmée.

Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis à notre Politique de remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique uniquement et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment de la commande et figurera dans l’e-mail de confirmation de commande.

Sauf indication contraire explicite, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais d’expédition, frais de traitement, droits de douane ou frais d’importation.

Les prix affichés dans notre boutique en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des boutiques physiques ou sur d’autres plateformes exploitées par des tiers.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez également de mettre rapidement à jour votre compte et vos informations, notamment votre adresse e-mail et vos informations de paiement, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que :
(i) les informations de carte bancaire fournies sont exactes et complètes ;
(ii) vous êtes autorisé à utiliser cette carte bancaire ;
(iii) les frais engagés seront honorés par l’émetteur de votre carte ;
(iv) vous paierez tous les montants dus aux prix affichés, y compris les frais de livraison et les taxes applicables.

SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison ou d’expédition. Tous les délais de livraison sont estimatifs et non garantis.

Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les procédures douanières ou tout événement indépendant de notre volonté.

Une fois les produits remis au transporteur, les risques de perte et la propriété des produits vous sont transférés.

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris notamment toutes les marques, textes, images, graphiques, vidéos, contenus audio, avis produits ainsi que leur conception et leur organisation, sont la propriété de Studio Bruxel, de ses affiliés ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent uniquement à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, publier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre autorisation écrite préalable.

Sauf disposition contraire expresse, rien dans ces Conditions ne vous accorde de licence ou de droit sur les brevets, marques, droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle de Studio Bruxel, Shopify ou de tiers.

Les noms, logos, produits, services, designs et slogans de Studio Bruxel sont des marques déposées de Studio Bruxel ou de ses affiliés/licenciés. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans autorisation écrite préalable.

Le nom, le logo et les marques de Shopify appartiennent à Shopify. Tous les autres noms et marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers dans le cadre des Services, sans contrôle ni supervision de notre part.

Vous reconnaissez que ces outils sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte.

Toute utilisation de ces outils tiers se fait à vos propres risques et sous votre entière responsabilité.

Nous pouvons également proposer de nouvelles fonctionnalités ou outils à l’avenir, lesquels seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 - LIENS TIERS

Les Services peuvent contenir des contenus ou liens vers des sites web exploités par des tiers.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou des pratiques de ces sites tiers.

Si vous choisissez d’accéder à des sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Toute réclamation concernant des produits ou services tiers doit être adressée directement au tiers concerné.

SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

Studio Bruxel est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et achats effectués dans notre boutique sont conclus directement avec Studio Bruxel.

En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n’est pas responsable des ventes effectuées entre vous et Studio Bruxel.

Vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute responsabilité liée à vos achats ou transactions avec Studio Bruxel.

SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN].

Comme les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte également certaines informations personnelles afin de fournir et améliorer les Services.

En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu et compris ces politiques de confidentialité.

SECTION 11 - AVIS ET COMMENTAIRES

Si vous nous transmettez des idées, suggestions, avis, commentaires ou autres contenus (« Feedback »), vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle, gratuite et transférable nous autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier et diffuser ces contenus à toute fin, y compris commerciale.

Vous garantissez disposer de tous les droits nécessaires sur ces contenus.

Nous ne sommes pas tenus :

  1. de garder ces contenus confidentiels ;

  2. de verser une compensation ;

  3. d’y répondre.

Nous pouvons supprimer tout contenu jugé illégal, offensant ou contraire aux présentes Conditions.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Certaines informations présentes sur les Services peuvent contenir des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant notamment les descriptions de produits, les prix, promotions ou disponibilités.

Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de modifier ou annuler toute commande si des informations sont inexactes.

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins légales.

Il est interdit notamment :

  • d’utiliser les Services à des fins illégales ;

  • de violer les droits de propriété intellectuelle ;

  • de harceler, diffamer ou menacer autrui ;

  • de transmettre des informations fausses ;

  • d’envoyer des spams ou contenus promotionnels non autorisés ;

  • d’usurper l’identité d’autrui ;

  • d’introduire des virus ou logiciels malveillants ;

  • de collecter les données personnelles d’autres utilisateurs ;

  • d’utiliser des robots, scripts, outils d’automatisation ou d’IA pour accéder aux Services ;

  • de contourner nos mesures de sécurité.

Nous pouvons suspendre ou supprimer votre accès aux Services à tout moment en cas de violation des présentes Conditions.

SECTION 14 - AGENTS

Cette section s’applique à toute utilisation d’agents automatisés ou semi-automatisés accédant aux Services.

Les agents doivent clairement s’identifier et respecter toutes les exigences techniques imposées par Studio Bruxel.

Nous pouvons limiter ou bloquer l’accès des agents aux Services à tout moment.

SECTION 15 - RÉSILIATION

Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services à tout moment et sans préavis.

Certaines dispositions continueront à s’appliquer après résiliation, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, aux limitations de responsabilité et à l’indemnisation.

SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES

Les Services et tous les produits proposés sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie expresse ou implicite.

Nous ne garantissons pas que les Services seront ininterrompus, sécurisés ou exempts d’erreurs.

Certaines juridictions n’autorisant pas certaines exclusions de garanties, certaines limitations peuvent ne pas vous être applicables.

SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, Studio Bruxel, Shopify et leurs partenaires ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l’utilisation des Services ou des produits achetés via ceux-ci.

SECTION 18 - INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Studio Bruxel, Shopify et leurs affiliés contre toute réclamation, dommage ou dépense résultant :

  1. d’une violation des présentes Conditions ;

  2. d’une violation de la loi ;

  3. de votre utilisation des Services.

SECTION 19 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement applicables.

SECTION 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL

Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Studio Bruxel concernant l’utilisation des Services.

Le fait de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation à ce droit.

SECTION 21 - CESSION

Vous ne pouvez pas transférer vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre accord écrit préalable.

Nous pouvons transférer nos droits et obligations sans votre consentement.

SECTION 22 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois applicables dans la juridiction où Studio Bruxel est établi.

SECTION 23 - TITRES

Les titres des sections sont fournis uniquement à titre indicatif et n’affectent pas l’interprétation des présentes Conditions.

SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment en publiant les mises à jour sur notre site web.

Votre utilisation continue des Services après publication des modifications constitue votre acceptation de celles-ci.

SECTION 25 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les présentes Conditions d’utilisation doivent être envoyées à :

info@studiobruxel.com